APPLICATIONS TELEMATIQUES ET SYSTEMES DE COMMUNICATION – ATSCO Société à responsabilité Liimtée Unipersonnelle
Numéro de dépôt :
95576824
Date de dépôt :
19/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2015
Présentation de la marque SPORT'CO
Déposée le 19 juin 1995 par la société APPLICATIONS TELEMATIQUES ET SYSTEMES DE COMMUNICATION – ATSCO Société à responsabilité Liimtée Unipersonnelle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SPORT'CO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-30 du 28 juillet 1995.
Le déposant est la société APPLICATIONS TELEMATIQUES ET SYSTEMES DE COMMUNICATION – ATSCO Société à responsabilité Liimtée Unipersonnelle domicilié(e) Le Couquiou,84320 ENTRAIGUES SUR LA SORGUE (dossier no 2288505) - 84320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 021 550 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2288505) - 75008 - France.
La marque SPORT'CO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576824.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPORT'CO est expirée depuis le 19 juin 2015.
APPLICATIONS TELEMATIQUES ET SYSTEMES DE COMMUNICATION – ATSCO Société à responsabilité Liimtée Unipersonnelle a également déposé les autres marques suivantes : EMBASSY
APPLICATIONS TELEMATIQUES ET SYSTEMES DE COMMUNICATION – ATSCO Société à responsabilité Liimtée Unipersonnelle - Le Couquiou,84320 ENTRAIGUES SUR LA SORGUE (dossier no 2288505) - 84320 - France - SIREN 380021550
CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2288505) - 75008 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-48
Inscription le 18 avril 2002 - Concession de licence n°344917 - Publication au BOPI 2002-04-18
Inscription le 14 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410923 - Publication au BOPI 2005-04-14
Inscription le 14 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410924 - Publication au BOPI 2005-04-14
Inscription le 12 mai 2005 - Concession de licence n°411792 - Publication au BOPI 2005-05-12
Renouvellement sans limitation le 18 mai 2005 n°2288505 - Publication au BOPI 2005-05-18
Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30
Tous mobiliers en métal, bois ou matières plastiques destinés à l'aménagement d'espaces publics ou privés, y compris de voirie urbaine.Equipements sportifs en métal, bois, matières plastiques ou naturelles pour la pratique de tous les sports; jeux de table et de plein air
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SPORT'CO"
